Comité Départemental de Tennis de Table de l'Essonne
Play fair, play ping

les mutations ordinaires 2019 2020 sont ouvertes
Règlement fftt

D – Mutations___________________________

Il est rappelé que l’accord pour un cas de transfert ou de mutation quelle qu’en soit la forme (ordinaire ou exceptionnelle) ne vaut pas « licence ». Le club devra procéder également aux formalités de demande de licence telles que décrites ci-dessus, même si le joueur était déjà licencié au titre de la saison en cours.
Pour qu’une demande soit valable (mutation ou transfert), le joueur devra fournir le document administratif rempli et signé au club recevant qui le conserve.
  • Depuis la saison 2018-2019, les mutations ainsi que les transferts sont dématérialisés. Les demandes sont faites en ligne par les clubs et validées en ligne par l’organisme concerné. Les instructions fédérales sont décrites ci-dessous.

1) – Mutations ordinaires
 
– Compétences du niveau national
Toute mutation de joueur numéroté et de joueur intégrant pour la première fois les pôles France et les pôles espoirs est de la seule compétence de la commission nationale des Statuts et Règlements.
 
- Procédures
Les demandes de mutation doivent être formulées :
 
Entre le 15 mai et le 15 juin 2019 inclus
pour tous les licenciés
 
Entre le 15 mai et le 14 août 2019 inclus
pour les joueurs et joueuses devant figurer sur une liste de Pro A ou de Pro B
 
Aucune mutation, même à titre exceptionnel, ne sera accordée au-delà du
31 mars 2020
 
Le classement à retenir est celui en vigueur au moment de la demande de mutation.
  • Les demandes devront être établies sur l'imprimé de demande de mutation 19.3 (voir annexe 4).
  • Cet imprimé est téléchargeable dans la rubrique « Téléchargement » de l’espace « MONCLUB » ou « SPIDWEB », ou disponible gratuitement auprès des sièges des ligues, des comités ou de la FFTT sur simple demande ; puis se référer à la réglementation en matière de mutation décrite dans les Règlements administratifs, titre II, chapitre 2.
  • L'imprimé dûment rempli doit être signé du licencié et remis au président de l'association recevante. Celui-ci saisit par la suite la demande dématérialisée via l’espace « MONCLUB » à partir du numéro de licence du joueur concerné. La date retenue pour cette demande sera celle de la saisie qui déterminera aussi le type de mutation.
  • A l’issue de la validation de la demande, une notification par mail est envoyée à toutes les parties.
Les modalités de paiement des droits de mutation sont définies comme suit :
  • Les mutations pour les joueurs numérotés sont à régler en totalité directement à la FFTT (voir tarifs 2019/2020). Le club recevant pourra procéder à un paiement en ligne directement dans l’espace « monclub » ou adresser un chèque ou un virement à la FFTT. A défaut de paiement de la demande de mutation, celle-ci ne sera pas validée par la FFTT.
  • Les mutations des joueurs non numérotés seront à régler par les clubs selon les instructions définies par l’instance gestionnaire du club recevant. Pour ces mutations, une facturation sera établie par la FFTT aux ligues et comités selon l’échéancier financier.
Les demandes de mutation pour les joueurs nés entre 2010 et 1998 donnent droit à versement éventuel d’indemnités de formation. Droits remboursables dans le cas de non traitement ou de refus de la mutation.
 
Au vu du dossier, l’organisme gestionnaire aura à valider une décision, éventuellement motivée. Une notification par mail sera alors envoyée à toutes les parties.
Après décision favorable, il faudra procéder au transfert effectif de l’ancien club vers le nouveau.
 
Demande de licence pour les joueurs mutés :
  • Dans le cas des joueurs classés « E », l'association remplit l'imprimé de demande de licence (n°19-2), sans oublier de cocher la case "MUTATION", et l'adresse à l'instance gestionnaire.
  • Dans les autre cas (hors joueurs classés E), l’association ne peut effectuer la demande que lorsque la mutation a été validée par l’instance gestionnaire.
Les données saisies sur SPID permettront à la FFTT d’établir la facturation aux ligues.
Seules les mutations des joueurs et joueuses non numérotés seront facturées puisque les mutations des joueurs et joueuses numérotés seront payées directement à la Fédération.
Les mutations ordinaires devront être saisies avec la date du 1er juillet 2019. Le classement servant de base à la facturation sera le classement de la saison 2018/2019, phase 2.
Les mutations exceptionnelles devront être saisies avec une date postérieure au 1er juillet 2019. Le classement servant de base à la facturation sera le classement officiel en vigueur à la date de demande de la mutation.

La régularisation comptable pour toutes les mutations effectuées jusqu’au 31 décembre 2019 est fixée au 15 janvier 2020 dernier délai
 
L’espace SPIDWEB permettra d’établir un état statistique des mutations facturées ainsi qu’une liste nominative.

2) - Mutations exceptionnelles
La procédure administrative et la tarification sont identiques à celles des mutations ordinaires en se référant à la réglementation en matière de mutation décrite dans les règlements administratifs, titre II, chapitre 2.
 
  • Les demandes devront être établies sur l'imprimé de demande de mutation 19.3 (voir annexe 4).
Cet imprimé est téléchargeable dans la rubrique « Téléchargement » de l’espace « MONCLUB » ou « SPIDWEB », ou disponible gratuitement auprès des sièges des ligues, des comités ou de la FFTT sur simple demande.
 
La date limite de mutation exceptionnelle pour ce cas est fixée au samedi qui suit la troisième journée de championnat (calendrier Pro A Pro B non connu à la date de diffusion de la circulaire administrative).
 
3) – Transferts promotionnels
  1. a) – Tarification
Les frais administratifs sont fixés par l'instance gestionnaire et ne doivent pas dépasser 3 €.
  1. b) - Réglementation
Voir Titre II, Chapitre 2 des Règlements administratifs.
  1. c) – Procédure
  • Les demandes devront être établies sur l'imprimé de demande de transfert promotionnel (n°19-4) téléchargeable dans la rubrique « Téléchargement » de l’espace « MONCLUB » ou « SPIDWEB » ou obtenu gratuitement auprès des sièges des ligues, des comités ou de la FFTT sur simple demande.
L'imprimé dûment rempli doit être signé du licencié et remis au président de l'association recevante. Celui-ci saisit par la suite la demande dématérialisée via l’espace « MONCLUB » à partir du numéro de licence du joueur concerné. La date retenue pour cette demande sera celle de la saisie. Après avoir indiqué le numéro de club accueillant et la raison du transfert, toutes les parties reçoivent une notification de confirmation de demande de transfert.
Tant que l’organisme gestionnaire n’a pas pris de décision, la demande peut être supprimée.
 
Lorsque le licencié est mineur, l'imprimé doit être également signé par les parents ou le représentant légal.
 
L’organisme gestionnaire aura à valider la décision qui sera notifiée par un nouveau mail.
En cas de décision favorable, il pourra effectuer le transfert réel de l’ancien club vers le nouveau.
 

4) - Mutations successives

Les droits fédéraux concernant la licence ne sont pas à percevoir puisqu'ils ont déjà été perçus ;
Les droits fédéraux de mutation sont doublés (titre II, chapitre 2 des règlements administratifs).

TARIFS DES MUTATIONS 2019 2020

- Messieurs 
N° 1 à 10 3 300 €
N° 11 à 25 2 400 €
N° 26 à 50 1 600 €
N° 51 à 100 1 350 €
N° 101 à 300950 €
N° 301 à 1000500 €
Classés 19 et plus (sauf N°)390 €
Classés 17 et 18 320 €
Classés 15 et 16 255 €
Classés 13 et 14 225 €
Classés 10 à 12 205 €
Classés 9 et moins130 €
- Féminines 
N° 1 à 10 2 080 €
N° 11 à 25 1 460 €
N° 26 à 50 1 225 €
N° 51 à 100 1 065 €
N° 101 à 300 590 €
Classés 15 et plus 230 €
Classés 13 et 14 199 €
Classés 10 à 12 167 €
Classés 9 et moins87 €
 

INDEMNITÉS DE FORMATION 2019 2020

 

MUTation ou transfert ?

Joueur non licencié la saison passée : TRANSFERT 
Joueur en licence promotionnelle la saison précédente : TRANSFERT (il pourra s'il le souhaite passer en licence traditionnelle au cours de la saison)
Joueur en licence traditionnelle la saison précédente, mais qui souhaite rester en licence promotionnelle toute la saison à venir : TRANSFERT (il devra rester en licence promotionnelle toute la saison)
 
Tous les autres cas : MUTATION
- ordinaire du 15 mai au 15 juin
- exceptionnelle du 16 juin au 31 mars
Plus possible à partir du 1er avril.
 
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mUTés ordinaires juillet 2018

NomPrénomClassementCat.Libellé Club DepartOrg DLibellé Club ArrivéeOrg ASexe
AUGENicolas7 /706 ptsSVAL D ORGE (Entente Pongiste)D91BURES/YVETTE USD91M
AUPERIN
attente indemnités de formation
Julie10/1002 ptsJ2ARPAJON ESRD91BRETIGNY CSD91F
BREGENTJean michel6 /684 ptsV2ESPERANCE de CROSNED91St PIERRE DU PERRAY CSLD91M
CALAISPierre16 /1647 ptsSRIS ORANGIS USD91BRUNOY CTTD91M
CAVALIERMehdi20 /2018 ptsSNOISEAU SS TENNIS DE TABLED94YERRES ATTD91M
CHAINEHadi14 /1420 ptsV1ANTONY SP TENNIS DE TABLED92MASSY ESD91M
CHEVALLIERNathaniel13 /1389 ptsSCHEVRY IID91Ste GENEVIEVE SPD91M
CIRETAntonin5 /570 ptsJ1ETRECHY ASETTD91JANVILLE-LARDY ASLD91M
CORMIERThierry6 /630 ptsV3Ste GENEVIEVE SPD91LA VILLE DU BOIS COD91M
COURTYBernard5 /592 ptsV3SAINT-REMY-CHEVREUSE TTD78CHEVRY IID91M
CROSCorentin7 /798 ptsM2VILLEBON/YVETTE ASD91PALAISEAU USD91M
CROSPascal7 /749 ptsV1VILLEBON/YVETTE ASD91PALAISEAU USD91M
DACLINMathieu18 /1871 ptsSVIRY CHATILLON ESD91CHILLY-MORANGIS CTTD91M
DUPLAIXGuillaume12 /1241 ptsSLA VILLE DU BOIS COD91DRAVEIL TENNIS DE TABLED91M
FAUREStephane11 /1169 ptsV1CORBEIL ESSONNES ASD91MORSANG TENNIS DE TABLED91M
FLAMBARDBenjamin13 /1366 ptsSARPAJON ESRD91Ste GENEVIEVE SPD91M
FOURNIALJérôme17 /1707 ptsV1ARPAJON ESRD91BONDOUFLE ACD91M
GERARDPhilippe13 /1339 ptsSSAINT-REMY-CHEVREUSE TTD78PALAISEAU USD91M
GUILLOTMickael13 /1327 ptsSBRETIGNY CSD91BALLAINVILLIERS TENNIS DE TABLED91M
ISENBECKPhilippe5 /540 ptsV3ARPAJON ESRD91BRETIGNY CSD91M
KAPITAElyenna5 /500 ptsPCHEVILLY ELAND94Ste GENEVIEVE SPD91F
KAPITAJean-chrys5 /500 ptsPCHEVILLY ELAND94Ste GENEVIEVE SPD91M
KAPITASoryana7 /728 ptsM1CHEVILLY ELAND94Ste GENEVIEVE SPD91F
KEMOUNNorbert5 /500 ptsV3ARPAJON ESRD91BRETIGNY CSD91M
LACOGNATAJulie8 /884 ptsSBREVANNAISE ASD94DRAVEIL TENNIS DE TABLED91F
LATEVEGeoffroy10 /1053 ptsV1BURES/YVETTE USD91CHEVRY IID91M
LAURANTMarine14 /1487 ptsJ3Ste GENEVIEVE SPD91IGNYSSOISE ASS. PONGISTED91F
LAVOINEBenoit8 /801 ptsV1CLICHY SUR SEINE CSD92PALAISEAU USD91M
LE BOULC'HMaxime7 /724 ptsJ2LA VILLE DU BOIS COD91Ste GENEVIEVE SPD91M
LEMERCedric772 /2109 ptsSLA FERTE ALAIS S.E.T.T.D91DRAVEIL TENNIS DE TABLED91M
LEQUEUXValentin7 /737 ptsSLE PLESSIS PATE T.T.D91Ste GENEVIEVE SPD91M
LUCIANIEstelle5 /500 ptsPFRESNES AASD94IGNYSSOISE ASS. PONGISTED91F
MALETDamien16 /1694 ptsSCHILLY-MORANGIS CTTD91ATHIS MONS USOD91M
MARINClément5 /551 ptsJ2LA VILLE DU BOIS COD91Ste GENEVIEVE SPD91M
MARTINYFrédéric6 /692 ptsJ3ANTONY SP TENNIS DE TABLED92MASSY ESD91M
MARYFlorian5 /500 ptsC1BONDOUFLE ACD91VIRY CHATILLON ESD91M
MASCETTIArthur203 /2477 ptsSLEVALLOIS SPORTING CLUB TTD92IGNYSSOISE ASS. PONGISTED91M
MEAUPOUXRomain8 /809 ptsSBURES/YVETTE USD91RIS ORANGIS USD91M
MESSARRAMaxime20 /2032 ptsSTHIAIS AS TTD94BONDOUFLE ACD91M
MIGNONJulien15 /1500 ptsJ2VIRY CHATILLON ESD91IGNYSSOISE ASS. PONGISTED91M
PENETDominique8 /848 ptsV2VIRY CHATILLON ESD91MORSANG TENNIS DE TABLED91M
PERISSECecile9 /937 ptsV1RIS ORANGIS USD91CORBEIL ESSONNES ASD91F
PERNETThibaut18 /1804 ptsSCORBEIL ESSONNES ASD91DRAVEIL TENNIS DE TABLED91M
PEROUELLEChristophe6 /648 ptsV2ORMOY Tennis de TableD91CORBEIL ESSONNES ASD91M
PESLIERJacques15 /1555 ptsV2CHILLY-MORANGIS CTTD91St PIERRE DU PERRAY CSLD91M
PIETUBenoit18 /1834 ptsSMONTMAGNY STTD95CHILLY-MORANGIS CTTD91M
RESINSamuel11 /1104 ptsSROMAINVILLOIS TTD93PALAISEAU USD91M
RONSINTheo6 /629 ptsM2BREUILLET ESD91PALAISEAU USD91M
ROOSEFrançois16 /1679 ptsV1LONGJUMEAU POD91CHILLY-MORANGIS CTTD91M
SAUNIERFrédéric9 /905 ptsV1ATHIS MONS USOD91RIS ORANGIS USD91M
SCHMITTSerge16 /1656 ptsV1RIS ORANGIS USD91MORSANG TENNIS DE TABLED91M
SOLEILHACAnne-laure5 /500 ptsSARPAJON ESRD91BRETIGNY CSD91F
TAQUOIPaul emile7 /773 ptsV1MONTGERON (ESMTT)D91BRUNOY CTTD91M
TEHUI LEEYannis9 /985 ptsV1ALVILLECRESNES TT Plateau BriardD94YERRES ATTD91M
TOUMIDavid9 /941 ptsV1ATHIS MONS USOD91CORBEIL ESSONNES ASD91M
VANGLy seng9 /969 ptsV1CORBEIL ESSONNES ASD91VIRY CHATILLON ESD91M
VENTURINIJohann18 /1886 ptsSCOMBS SENART TTD77BONDOUFLE ACD91M
 
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CDTTE

Maison Départementale des Comités Sportifs
62 bis boulevard Charles de Gaulle
91540 MENNECY

secretariat

Aurélie QUINQUET
01 69 23 44 39 lundi mardi jeudi et vendredi
secretariat@cdtt91.fr
Congés : vacances scolaires (hors premières semaines de juillet)

Wilfried LETTERON
01 69 23 44 38 mardi et jeudi matins
aat.cdtte@gmail.com

technique

Pascal HILLAIRET
01 69 23 44 32 ; 06 16 67 59 98

Wilfried LETTERON
lundi, mardi après-midi,  jeudi après-midi, vendredi

Horaires

9h00 à 12h30 et 14h à 17h
Merci de nous contacter avant votre visite.